LABORATOIRE PHYTO-ACTIF, Société par actions simplifiée
Numéro de dépôt :
3404216
Date de dépôt :
19/01/2006
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. BORDEAUX
Date d'expiration :
19/01/2026
Présentation de la marque Bio-regul carrés transit
Déposée le 19 janvier 2006 par la Société par Action Simplifiée (SAS) LABORATOIRE PHYTO-ACTIF
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. BORDEAUX),
la marque française « Bio-regul carrés transit » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2006-08 du 24 février 2006.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) LABORATOIRE PHYTO-ACTIF domicilié(e) 21 ZI Auguste - 33610 - CESTAS - France et immatriculée sous le numéro RCS 377 999 347 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, IPSILON BREMA LOYER, Mme BRIENC Florence domicilié(e) Le Centralis, 63 avenue du Général Leclerc - 92340 - BOURG LA REINE - France.
La marque Bio-regul carrés transit a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3404216.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
LABORATOIRE PHYTO-ACTIF, Société par actions simplifiée - 21 ZI Auguste - 33610 - CESTAS - France - SIREN 377999347
IPSILON BREMA LOYER, Mme BRIENC Florence - Le Centralis, 63 avenue du Général Leclerc - 92340 - BOURG LA REINE - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2006-26
Publication - Publication le 24 févr. 2006 au BOPI 2006-08
Renouvellement sans limitation le 28 janvier 2016 n°2608526 - Publication le 13 mai 2016 au BOPI 2016-01-28
Substances, aliments et boissons diététiques naturels à usage médical ; préparations biologiques naturels à usage médical ; compléments nutritionnels naturels à usage médical ; produits naturels contre la constipation, à savoir remèdes ; substances naturelles à base de fruit destinées à faciliter le transit intestinal, à savoir remèdes.Boissons de fruits ; sirops et autres préparations à base de fruits pour faire des boissons ; extraits de fruits sans alcool et essences pour la préparation de boissons. Tous ces produits étant issus de l'agriculture biologique ou élaborés à partir de produits qui en sont issus.
Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.
Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.
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